Effy Art Tattoo
Mentions légales
Société exploitant le site
Effy Art Tattoo / Entrepreneur individuel
à remplir 🙂 , 51100, Reims
SIRET : en cours d’attribution
TVA non applicable « article 293B du Code Général des Impôts »
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Contact depuis le formulaire dédié sur la page d’accueil (afin d’éviter le spam :/)
Société hébergeant le site
Le site internet effy-art-tattoo.com est hébergé sur les serveurs de la société SAS OVH.
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : +33(0)8 20 32 03 63
Textes et photos non contractuels
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.
Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles privées sont interdites.
Contenu du site
Notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Effy Art Tattoo.
Ils ne peuvent être exploités qu’avec son autorisation préalable.
Toute représentation partielle ou totale de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Effy Art Tattoo, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code la Propriété Intellectuelle.
Malgré tous les soins apportés dans la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et / ou documents présentés.
Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.
Effy Art Tattoone pourra être en aucun cas tenue responsable de tous dommages directs ou indirects pouvant découler de l’accès à ce site et / ou de l’utilisation du contenu de ce site.
Droits d’auteur
Ce site respecte le droit d’auteur.
Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.
Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Crédits
Photographies : Effy Art Tattoo
Création du site internet : Masamune / Maxime CHEVASSON